Participation du Commissaire aux consultations publiques du Comité consultatif sur la réalité policière (mémoire et allocution d'introduction)

La publication, en décembre 2019, du livre vert sur la réalité policière au Québec a mis la table pour un nécessaire examen de plusieurs enjeux fondamentaux touchant l'organisation et l'encadrement de la fonction policière au Québec. Le Comité consultatif sur la réalité policière a été mis sur pied par la suite pour mener une réflexion sur la réalité policière québécoise.

Un processus de consultations publiques fut enclenché afin d'aider le Comité consultatif sur la réalité policière à mener une réflexion exhaustive. Dans un premier temps, il a reçu de nombreux mémoires d'organismes et de citoyens sur le sujet. Dans un second temps, le Comité consultatif sur la réalité policière a convoqué certains de ces organismes en audience publique afin de pouvoir échanger avec eux.

C'est dans ce contexte que le Commissaire à la déontologie policière a déposé son mémoire intitulé Le régime de déontologie policière et ses enjeux actuels. Il a également eu l'occasion, le 30 novembre dernier, de présenter son point de vue en audition publique devant le Comité consultatif sur la réalité policière.

À la fois dans son mémoire et dans son allocution d'introduction, le Commissaire à la déontologie policière aborde entre autres les sujets suivants :

  • Les plaignants tiers;
  • Les délais de traitement;
  • La modernisation du régime de sanction;
  • Le développement de l'approche préventive.

Vous pouvez consulter le mémoire du Commissaire et son allocution d'introduction.

Vous pouvez aussi visionner l'intervention du Commissaire sur le site du Comité consultatif sur la réalité policière.